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Vos conditions de ventes

  Les tarifs

Les tarifs affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables). Nikosan est au régime spéciale BNC et n'est pas assujetti à la TVA, selon l'article 293b du CGI.

 

N° SIRET : 444 416 747 000 20

N° Maison des Artistes : D417136

 

Les tarifs font l'objet d'un affichage sur le site. Nikosan se réserve le droit de changer les tarifs à tout moment. En cas d'évolution, les tarifs seront communiqués sur la boutique en ligne.

 

  Commande

Après chaque commande passée, vous recevrez systématiquement un mail de confirmation. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Nikosan se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

 

Disponibilité des oeuvres

Un produit présenté sur le site est en principe disponible. Toutefois, un produit peut devenir indisponible en cas de commandes multiples simultanées. Dans le cas où un produit commandé s'avèrerait indisponible, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation votre commande.

 

Livraison

Les expéditions sont effectuées au départ de la France. La livraison sera effectuée à vos frais dans la France entière par la société française La Poste. Vous avez égakement la possibilité de récupérer les oeuvres à l'atelier de nikosan (choix à effectuer lors de la validation de vos achats) .
En cas de détérioration d'une oeuvre lors de son transport, nikosan s'engage à vous rembourser la totalité de la valeur de la toile et des frais d'expédition. 
Vous ne devez accepter un colis que si l'emballage extérieur ne comporte aucune trace de choc ou de fuite. Nikosan vous conseille d'ouvrir le colis et de vérifier la marchandise devant le facteur. Si cela n'est pas possible, vous êtes invité à indiquer sur le bordereau des réserves sur l'état de la marchandise en indiquant sur le bon : "sous réserve de vérification de la marchandise compte tenu du mauvais état du colis (décrire les dommages)".

 

Paiement

Le règlement de vos achats peut s'effectuer par Paypal, chèque o virement bancaire (le RIB de nikosan vous sera communiqué à la commande). L'expédition n'est effectuée qu'après l'acceptation par la banque de nikosan de votre paiement.

 

Satisfait ou remboursé

Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande (article L121-16 du code français du consommateur) pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés. Les retours sont à effectuer à Nicolas Dupuis • Nikosan. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis sous votre responsabilité ne sont pas repris. En cas d'exercice du droit de rétractation, nikosan s'engage à vous rembourser l'intégralité des sommes versées, dans un délai maximum de 30 jours après réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

 

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site nikosan.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Par conséquent, il est strictement interdit, sans l'autorisation préalable de nikosan, de recopier, d'ajouter, de modifier ou de déformer à titre gratuit ou onéreux, tout ou partie du contenu.

 

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de nikosan ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

 

Droits applicables en cas de litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française, et en particulier à la loi régissant la vente à distance. La langue du présent contrat est la langue française.

 

 Informations personnelles

Les informations vous concernant sont destinées à nikosan. Elles seront utilisées par ses services internes pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de nikosan. De plus, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos prénom, nom et adresse. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par nikosan que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.

 

 Revalorisation

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